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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE
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ESSONNE BONS PLANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESSONNE BONS PLANS
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3860849
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2021
ESSONNE BONS PLANS de COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L\'ESSONNE

Présentation de la marque ESSONNE BONS PLANS

Déposée le 20 octobre 2011 par l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESSONNE BONS PLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE domicilié(e) 19 RUE DES MAZIERES - 91000 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 992 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAUL DA SILVA, PRESIDENT, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE domicilié(e) 19 RUE DES MAZIERES - 91000 - EVRY - France.

La marque ESSONNE BONS PLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSONNE BONS PLANS est expirée depuis le 20 octobre 2021.

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE a également déposé les autres marques suivantes : JARDINS SECRETS SECRETS DE JARDINS , ESSONNE TOURISME


COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE, ASSOCIATION LOI 1901 - 19 RUE DES MAZIERES - 91000 - EVRY - France - SIREN 324992320


PAUL DA SILVA, PRESIDENT, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE - 19 RUE DES MAZIERES - 91000 - EVRY - France


Republication pour erratum - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Errata de la publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

– publicité, diffusion de matériel publicitaire, reproduction de documents, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.

– organisation de voyages, distribution de journaux, réservation pour les voyages.

– divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, organisation de concours, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, micro-édition.